Mentions légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site www.nessayaboutique.fr est édité par la société :
- Raison sociale : SAS Nessaya
- Capital social : 1000€
- Siège social : 32 Rue Georges Clémenceau 25200 Montbéliard
- Numéro SIREN : 919 145 789
- Numéro de TVA intracommunautaire :
- Directeur de la publication : Nessaya boutique
-
Contact :
- Téléphone : 09 82 43 44 23
- Email : nessayaboutique@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
- Téléphone :
- Email :
3. Propriété intellectuelle
La société Nessaya est propriétaire de la marque "Nessaya" enregistrée auprès de l'INPI sous le numéro 919 145 789.
Tous les éléments du site www.nessayaboutique.fr, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu est interdite sans autorisation expresse de la société Nessaya.
4. Données personnelles
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5. Cookies
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6. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente régissant les achats effectués sur le site www.nessayaboutique.fr sont disponibles sur la page Conditions générales de vente.
7. Responsabilité
La société Nessaya s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.
Informations sur l'enregistrement de la marque "Nessaya" auprès de l'INPI
La marque "Nessaya" est enregistrée sous le numéro 919 145 789 à l'INPI. Pour plus de détails sur l'enregistrement de cette marque, vous pouvez consulter directement la base de données de l'INPI ici.